Mentions légales

Mairie de Cuvat
1 place de l’Eglise
74350 CUVAT
04 50 46 86 69
mairie.cuvat@orange.fr

 Propriétaire du site : Commune de Cuvat (74)

 Directeur de publication : Dominique BATONNET, Maire

 Webmaster éditorial : Clara Duqueux

 Développement : https://fr.wordpress.com/

 Hébergement :

AXPERIA – CONTAMINES- 38420 REVEL

Traitement des données personnelles :

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse électronique suite à l’envoi de courriel ou à l’abonnement aux actualités.

Conformément à l’article 34 de la loi “Informatique et Libertés” n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.

Les informations que vous fournissez ne feront l’objet d’aucune utilisation commerciale. Elles ne seront jamais communiquées à des tiers

Vous pouvez exercer ce droit par courrier électronique ou par courrier postal :

Mairie de Cuvat
1 place de l’Eglise
74350 CUVAT
04 50 46 86 69
mairie.cuvat@orange.fr

 Droits d’auteur :

Les droits de propriété intellectuelle afférents au site cuvat.org appartiennent à la Mairie de Cuvat.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de la Mairie de Cuvat est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.

Liens vers des sites tiers :

La commune de Cuvat se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous fait quitter le site de la commune de Cuvat. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de la commune, par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Gestion des cookies :

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un fichier texte déposé, sous réserve de vos choix, sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette).

Les cookies sont gérés par votre navigateur internet et seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.

À noter : un cookie ne permet pas d’identifier un usager.

A quoi servent les cookies émis sur notre site ?

Les cookies utilisés sur notre site permettent d’identifier les services et rubriques que l’utilisateur a visités, et plus généralement son comportement en matière de visites. Ces informations sont utiles pour mieux personnaliser les services, contenus qui apparaissent sur notre site et faciliter votre navigation sur notre site.

Des cookies sont également nécessaires au bon fonctionnement de certains services ou encore pour mesurer leur audience.