Le bruit

De jour comme de nuit, tout comportement fautif portant atteinte à la tranquillité du voisinage constitue une infraction au Code de la Santé Publique.

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Sont visés les bruits gênants (parce qu’ils durent longtemps, qu’ils sont très forts ou qu’ils se répètent fréquemment) ou agressifs de la vie quotidienne, provoqués par les comportements désinvoltes de personnes, directement ou par l’intermédiaire d’objets bruyants ou d’animaux qu’ils possèdent : aboiements incessants d’un chien, radio ou télévision à fond, appareils ménagers anormalement sonores, travaux de bricolage ou de jardinage bruyants, fêtes trépidantes …

L’utilisation de vélomoteurs, scooters et autres engins pétaradants est une cause de nuisances sonores et de forts désagréments et constitue une infraction. Il est demandé aux utilisateurs de modérer les accélérations intempestives et d’utiliser des pots d’échappement homologués.